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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRACE ONE
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T TRANSPARENCY
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

T TRANSPARENCY
TRACE ONE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4074356
Date de dépôt :
07/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
T TRANSPARENCY de TRACE ONE

Présentation de la marque T TRANSPARENCY

Déposée par voie électronique le 7 mars 2014 par la Société Anonyme (SA) TRACE ONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « T TRANSPARENCY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRACE ONE domicilié(e) 47 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 801 578 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 91 Avenue Kléber - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T TRANSPARENCY est expirée depuis le 7 mars 2024.

TRACE ONE a également déposé les autres marques suivantes : TRACEONE accelerate innovation , trace one , T , Traceone , TRACE ONE , STATION DE TRACABILITE , TraceConnector , , CATALOGIC ,


TRACE ONE, Société anonyme - 47 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France - SIREN 433801578


CABINET MALEMONT - 91 Avenue Kléber - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Inscription le 9 mars 2016 - Renonciation totale n°664424 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-09

Banques de données informatiques sur la qualité et la traçabilité de produits et de services ; programmes informatiques d'extraction, dans des systèmes informatiques, de données et d'informations relatives à la qualité et la traçabilité de produits et services ; logiciels pour le traitement et la gestion de bases de données relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services ; logiciels pour l'accès à des bases de données relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services ;

Recherche d'informations relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services, dans des fichiers informatiques ; gestion de fichiers informatiques contenant des données et des informations relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services ; actualisation de banques de données relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services ; saisie et collecte informatiques de données relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services ;

Diffusion (transmission) sur un réseau informatique de données et d'informations relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services ;

Constitution de banques de données relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services ; mise à disposition et location d'une banque de données relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services ; location de temps d'accès à une banque de données relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services, notamment via un serveur informatique ; location de banques de données relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services ; analyses, contrôle et prévention dans le domaine de la qualité et de la traçabilité.